Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSPAN
BIOPRIM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1485265
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
20/11/2017
BIOSPAN de BIOPRIM

Présentation de la marque BIOSPAN

Déposée le 20 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BIOPRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « BIOSPAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOPRIM domicilié(e) 530 Avenue de Milan, Zone du Grand Saint-Charles,66000 PERPIGNAN (dossier no 2346752) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 552 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2346752) - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSPAN est expirée depuis le 20 novembre 2017.

BIOPRIM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT NATURE , BIOPRIM , BIO SELECTIA , IMPLIQUÉ PAR NATURE , ECOFARM


BIOPRIM Société Anonyme - 530 Avenue de Milan, Zone du Grand Saint-Charles,66000 PERPIGNAN (dossier no 2346752) - 66000 - France - SIREN 332552918


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2346752) - 34000 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346752 - Publication au BOPI 2007-07-13

Renouvellement sans limitation n°2098340 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 13 mai 2002 - Changement de nature juridique n°345727 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 19 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264872 - Publication au BOPI 1998-10-19

Fruits et légumes frais.